environnement juridique dans la musique

Hierarchy view

K - connaissances

- agriculture, sylviculture et halieutique et sciences vétérinaires

- commerce, administration et droit

- commerce et administration

- commerce, administration et droit non classés ailleurs

- commerce, administration et droit non définis

- droit

- accéder à la réglementation en matière de documents

- brevets

- code de la publicité

- Convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires

- conventions de l'Organisation maritime internationale

- copropriété

- détention de mineurs

- dispositions légales dans le secteur social

- dispositions légales relatives aux services mortuaires

- droit civil

- droit commercial

- droit constitutionnel

- droit de la concurrence

- droit de la consommation

- droit de la construction

- droit de la famille

- droit de la propriété intellectuelle

- droit de la sécurité sociale

- droit de l’urbanisme

- droit des affaires

- droit des assurances

- droit des biens

- droit des contrats

- droit des médias

- droit des obligations

- droit des relations collectives de travail

- droit des sociétés

- droit douanier

- droit du commerce

- droit du transport aérien

- droit du travail

- droit électoral

- droit ferroviaire

- droit international

- droit international en matière de droits humains

- droit maritime

- droit minier

- droit pénal

- droit pharmaceutique

- droit procédural

- droit public

- droit scolaire

- droits des victimes de la criminalité

- environnement juridique dans la musique

- études de droit

- exigences légales concernant les produits dans le secteur des TIC

- exigences légales pour travailler dans le secteur de la vente au détail d'automobiles

- exigences légales relatives aux munitions

- exigences législatives concernant les navires

- gestion des affaires juridiques

- indemnisation des victimes de crimes prévue par la loi

- joint-ventures

- justice réparatrice

- législation cadre relative aux chemins de fer

- législation en matière de marchés publics

- législation environnementale

- législation environnementale en agriculture et en foresterie

- législation européenne en matière de réception par type des véhicules

- législation européenne sur le contrôle des armes à feu

- législation européenne sur les pesticides

- législation fiscale

- législation nationale sur les pesticides

- législation pharmaceutique

- législation relative à la taxe sur la valeur ajoutée

- législation sociale

- législation sur l'agriculture

- législation sur la pollution

- législation sur la santé

- législation sur la sécurité des ascenseurs

- législation sur la sécurité des biens

- législation sur la sécurité des TIC

- législation sur le bien-être animal

- législation sur le nucléaire

- législation sur le transport de déchets

- législation sur le transport routier

- législation sur les articles pyrotechniques

- législation sur les droits d'auteur

- législation sur les paris

- législation sur les plateformes pétrolières

- législation sur les produits d’origine animale

- loi anti-dumping

- loi sur l'immigration

- loi sur l'insolvabilité

- loi sur la presse

- lois réglementant le service de boissons alcoolisées

- lois sur la circulation routière

- lois sur le transport de marchandises dangereuses

- normes juridiques relatives aux jeux d'argent

- politiques des casinos

- procédure civile

- procédure judiciaire

- procédure législative

- procédures des services juridiques

- protection juridique postnatale

- recherche juridique

- recours légal à un continuum de force

- réglementation internationale pour la prévention des collisions en mer

- réglementation internationale relative à la manutention du fret

- règlementation relative au transport d'animaux

- règlementation relative au transport par canalisation

- règlementation relative aux embargos

- réglementation sur la production de tabac

- règlementation sur les habitations à loyer modéré

- réglementation sur les produits de construction

- réglementation sur les zones non revêtues des aéroports

- réglementation sur l’architecture

- règlements de police sur les voies de navigation intérieures

- règlements relatifs aux Fonds structurels et d’investissement européens

- règles communes de sécurité en matière d'aviation

- règles d'import-export de produits chimiques dangereux

- règles des jeux de casino

- règles du jeu

- règles internationales d'import-export

- règles internationales en matière de transactions commerciales

- règles juridiques régissant les scènes de combat

- règles relatives au transport international

- règles relatives aux aides d’État

- RGPD

- saisie

- saisie immobilière

- systèmes d'asile

- terminologie juridique

- types de serments

- programmes interdisciplinaires et certifications impliquant le commerce, l'administration et le droit

- domaine inconnu

- éducation

- ingénierie, industries de transformation et construction

- lettres et arts

- programmes et certifications génériques

- santé et protection sociales

- sciences naturelles, mathématiques et statistiques

- sciences sociales, journalisme et information

- services

- technologies de l’information et de la communication (tic)

L - compétences et connaissances linguistiques

S - aptitudes

T - aptitudes et compétences transversales

environnement juridique dans la musique

connaissances

commerce, administration et droit

droit

environnement juridique dans la musique

Description

Lois et règlements relatifs à la création, la distribution et la performance musicale.

Autre libellé

cadre juridique régissant la musique

Type d'aptitude

connaissance

Degré de transférabilité de l'aptitude

Aptitudes et compétences spécifiques d'un secteur

Relations

Aptitudes/compétences plus générales

droit

Aptitude/compétence essentielle de:

musicien/musicienne chanteur/chanteuse

Aptitude/compétence facultative de:

acheter des droits musicaux

Concept URI

http://data.europa.eu/esco/skill/c14fb0f4-4672-4363-8a4c-a04a0e2552c9

Status

released

Skills & competences

environnement juridique dans la musique

Description

Relations

Concept URI